Aller au contenu principal Aller au pied de page
Prévisions météo : EnsoleilléLavault-saint-Anne, Vendredi 10 Juillet 2026, 35 °C, Ensoleillé
EN SAVOIR PLUS
  • Accueil
  • Mairie
    • Conseil municipal
    • Les commissions et délégués
    • Comptes Rendus du conseil municipal
    • Travaux
    • Démarches en ligne
    • Bulletin municipal
  • Vivre à Lavault
    • CCAS
    • Location de salle
    • Associations
    • Commerces et artisans
    • Montluçon Communauté
  • Enfance et jeunesse
    • L'école
    • Le restaurant scolaire
    • Les services périscolaires
  • Découvrir Lavault
    • Histoire
    • Patrimoine naturel
    • Patrimoine bâti
    • Petit patrimoine
    • Forêts
    • Galerie photo
    • Se rendre à Lavault-st-Anne
    • Le legs Pailhou et la Charité à Lavault Sainte Anne
  • Vidéos
    • Mémoires de nos aînés
    • Marché de Noël
    • Trail
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • Mairie
    • Conseil municipal
    • Les commissions et délégués
    • Comptes Rendus du conseil municipal
    • Travaux
    • Démarches en ligne
    • Bulletin municipal
  • Vivre à Lavault
    • CCAS
    • Location de salle
    • Associations
    • Commerces et artisans
    • Montluçon Communauté
  • Enfance et jeunesse
    • L'école
    • Le restaurant scolaire
    • Les services périscolaires
  • Découvrir Lavault
    • Histoire
    • Patrimoine naturel
    • Patrimoine bâti
    • Petit patrimoine
    • Forêts
    • Galerie photo
    • Se rendre à Lavault-st-Anne
    • Le legs Pailhou et la Charité à Lavault Sainte Anne
  • Vidéos
    • Mémoires de nos aînés
    • Marché de Noël
    • Trail
  • Contact
Mairie de Lavault-saint-Anne dans le 03 allier
Mairie de Lavault-saint-Anne dans le 03 allier
Mairie de Lavault-saint-Anne dans le 03 allier
Mairie de Lavault-saint-Anne dans le 03 allier
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

MAIRIE
1 Rue du Cher
03100 Lavault-Sainte-Anne

04 70 05 40 42
 

Se rendre à Lavault-Ste-Anne

HORAIRES D'OUVERTURES

Lundi, Jeudi : fermée le matin et de 14h à 17h
Mardi , Mercredi :  9h à 12h et de 14h à 17h
Vendredi : 9h à 12h et de 14h à 16h30

  • Mentions légales

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser